Ce modèle est conçu pour être utilisé comme guide. Sa langue n’est pas adaptée à votre situation géographique, il peut inclure et/ou renvoyer à un contenu en anglais américain, et n’est en aucun cas juridiquement contraignant.
Préparé pour :
[Client.FirstName] [Client.LastName]
[Client.Company]
Créé par :
[Expéditeur.FirstName] [Expéditeur.LastName]
[Expéditeur.Company]
Client : [Client.FirstName] [Client.LastName]
Nom du projet : [Project.Name]
Date du projet : [Project.Date]
Nom du graphiste en freelance (« Graphiste ») : [Designer.Name]
Le présent contrat de conception graphique en freelance est conclu en date du [Agreement.CreatedDate] entre le Client et le Graphiste susmentionné.
Le Graphiste s’engage à fournir des services de conception graphique tels que mentionnés dans la section « Livrables » ci-dessous.
Le Graphiste accepte de demeurer le seul prestataire pendant toute la durée du projet. L’ensemble du travail restera unique, original et exempt de tout plagiat.
Le présent contrat de conception graphique en freelance comprend les livrables suivants :
Le projet susmentionné sera réalisé et livré après paiement des montants indiqués ci-dessous.
Tous les frais seront facturés au moment de la remise des livrables au Client et seront dus conformément aux modalités de paiement à [Payment.Terms].
Un acompte de [Deposit.Total] € sera dû au Graphiste avant le début de tout travail.
Si la portée du travail change au cours de la réalisation du projet, des coûts supplémentaires peuvent s’ajouter.
Le Graphiste soumettra toute modification de prix au Client avant de commencer ces tâches.
| Nom | Prix | QTÉ | Sous-total |
|---|---|---|---|
| €0,00 | 1 | €0,00 |
| Sous-total | €0,00 |
| Total | €0,00 |
Le Graphiste reconnaît par la présente qu’il peut être impliqué dans ou prendre connaissance d’informations qui concernent le Client à un niveau personnel, y compris des informations liées au passé, au futur, au présent, aux noms des clients, aux stratégies de marketing, aux informations sur les projets et aux documents financiers du Client.
Le Graphiste s’engage à protéger toutes les informations susmentionnées et à préserver la confidentialité de toutes les informations obtenues.
Toutefois, le Graphiste sera autorisé à présenter le travail final sur son site Web ou dans des documents promotionnels.
Le Client sera informé et devra approuver tous les documents avant la finalisation et la soumission du projet.
En outre, le Client sera autorisé à accepter le travail et à demander des révisions si nécessaire.
L’une ou l’autre des parties peut mettre fin au présent contrat à tout moment, pour toute raison qu’elle juge nécessaire, moyennant un préavis écrit.
En cas de résiliation du présent contrat de conception graphique en freelance, le Client sera responsable de toutes les dépenses engagées avant la fin du contrat.
Si le Client décide d’annuler ce projet après son achèvement, il restera responsable du paiement intégral du montant total du projet.
En signant ci-dessous, les parties conviennent qu’elles ont lu, compris et qu’elles respecteront les conditions mentionnées dans le présent contrat de conception graphique en freelance.
[Expéditeur.Company]
Signature
MM / DD / YYYY
[Expéditeur.FirstName] [Expéditeur.LastName]
[Client.Company]
Signature
MM / DD / YYYY
[Client.FirstName] [Client.LastName]
Avertissement
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Ce contrat pour graphistes indépendants sert de document juridiquement contraignant entre un travailleur indépendant et un client. Son utilisation vous aidera à donner une image professionnelle et définira clairement les conditions et les limites liées à vos services de conception graphique.
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